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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA
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DETODIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETODIET
SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL

Numéro de dépôt :
95594068
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2005

Présentation de la marque DETODIET

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DETODIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE LABORATOIRES DELTA domicilié(e) Mogoro PLOUAGAT (22170) CHATELAUDREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 803 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France.

La marque DETODIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETODIET est expirée depuis le 19 octobre 2005.

SOCIETE LABORATOIRES DELTA a également déposé les autres marques suivantes : DOCULYSE , Laboratoires DELTA pharm. , PANTONIC , PANTONIC


SOCIETE LABORATOIRES DELTA SARL - Mogoro PLOUAGAT (22170) CHATELAUDREN - France - SIREN 971803143


S.C.P. d'Avocats MELEDO - BLAYAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous ces produits étant diététiques ou à usage diététique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous ces produits étant diététiques ou à usage diététique.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.